Di?s que doit-on faire passer sa voiture au controle technique ?
Le sujet en date ou de la periode ideale Afin de effectuer le controle technique de son automobile reste recurrente. Nous abordons la question a travers une serie de questions-reponses qui vous assisteront a concevoir la controle technique a solide date.
Qu’est-ce que le controle technique ?
Le controle technique est 1 examen permettant de realiser un bilan de securite complet du voiture. Il semble indispensable en France depuis 1992 pour tous les bristlr web vehicules de moins de 3,5 tonnes . Realise de facon periodique, le controle technique vise a verifier l’etat des pneus, des freins et des suspensions, etc.
Au moment oi? doit-on emmener le automobile au controle technique ?
Notre date du premier controle technique de votre voiture depend de l’etat de votre dernier (neuf ou occasion). Si vous venez de vous offrir un vehicule neuf, votre premier controle devra se faire au sein des 6 mois qui precedent le quatrieme anniversaire de la mise en circulation.
S’il s’agit d’une voiture d’occasion, le premier controle technique doit etre fera avant la date limite du precedent controle. Cette date figure sur le proces-verbal de controle technique fourni via le vendeur (garage ou particulier). Dans tous les cas (voiture neuve ou d’occasion), de nouveaux controles techniques doivent etre realises l’ensemble des 2 ans .
J’ai date de mise en circulation d’un vehicule est inscrite concernant le certificat d’immatriculation. Mes delais et la periodicite de description au controle technique seront definis par l’article R. 323-22 du Code d’une route.
Quelle reste votre obligation en tant que vendeur d’un vehicule d’occasion ?
Notre controle technique reste obligatoire avant la revente de n’importe quel vehicule Sans compter que de 4 annees . Ledit controle doit etre favorable et date de moins de 6 mois au moment de la vente. En cas de resultat defavorable avec obligation de contre-visite lors du controle avant-vente, vous avez le choix entre commercialiser la voiture en l’etat dans le delai de validite (habituellement 2 mois), ou effectuer les reparations puis passer la contre-visite.
Dans ce deuxieme cas, vous disposerez d’un delai de 6 mois pour commercialiser ce auto ; a compter de la date du controle technique initial.
La duree de validite d’un controle technique reste inscrite via le proces-verbal. En cas de controle technique defavorable suivi de contre-visite avec resultat favorable, le vendeur a l’obligation de fournir nos 2 proces-verbaux (controle et contre-visite).
Pourquoi doit-on faire passer sa voiture au controle technique ?
Avant bien, vous devez passer votre vehicule de moins de 3,5 tonnes et de environ 4 ans d’age au controle technique parce que la Loi vous y oblige. Ledit controle est base sur des points predefinis par le Code en route. Pneus, eclairage, vitrage. la totalite des elements touchant a la securite et au fonctionnement de l’auto sont evalues.
Notre controle technique permet ainsi de s’assurer du niveau de securite a bord et du parfait etat de marche d’un vehicule. Dans le cadre de la vente de la auto de moins de 4 annees, le vendeur est en mesure de volontairement confectionner votre controle De sorte i rassurer l’acheteur.
Ou peut-on faire passer sa voiture au controle technique ?
Le controle technique devra etre realise dans un centre agree par l’Etat, ainsi, non dans un garage simple. En France, on denombre plus de 6 500 centres de controle technique agrees et surveilles par la DREAL (Direction regionale de l’environnement, de l’amenagement et du logement).
Assurez-vous que le centre choisi concernant le controle technique dispose d’un 06 d’agrement delivre par la prefecture.
Quelles sont les nouvelles regles en vigueur depuis 2018 ?
En vigueur depuis le 20 mai 2018, la nouvelle reglementation se souhaite plus stricte et plus chere (avec une hausse de 15 a 20 %). Les points de controle passent desormais de 123 a 133, ainsi, les defaillances passent de 453 a 606. Quant au nombre d’anomalies entrainant une contre-visite, Il semble desormais de 467 contre 196 avec l’ancienne reglementation.
En presence d’une anomalie critique, le certificat d’immatriculation est immediatement annule . Vous disposez aussi de divers heures Afin de reparer votre vehicule et le presenter a la contre-visite.
Quels seront les risques a ne point faire passer sa voiture au controle technique ?
Le defaut de controle technique est une contravention de 4e classe qui expose l’automobiliste a une amende forfaitaire de 135 €. Mes forces de l’ordre pourront egalement immobiliser le voiture en retenant le certificat d’immatriculation . Vous disposerez alors d’un delai de 7 journees pour passer le controle technique et presenter le proces-verbal.
En l’absence de controle technique, les assureurs ont la possibilite de refuser de prendre en charge les reparations du voiture suite a 1 accident.
Pour resumer, la date de pallier controle technique de votre voiture depend d’une date du precedent controle ou d’la date de mise en circulation. Apres, il faudra proceder a de nouveaux controles la totalite des deux annees.
Pour etre valide, le controle technique doit se faire dans un centre agree via l’Etat. En l’absence de controle technique, vous encourez une amende forfaitaire de 135 €, ainsi, eventuellement une immobilisation immediate de ce voiture.
Mes points-cles a retenir Afin de connaitre quand passer le controle technique de sa voiture :
– Le controle technique est obligatoire en France pour la totalite des vehicules de moins de 3,5 tonnes et de plus de 4 annees d’age. – Le renouvellement du controle technique doit se faire tous les 2 ans. – Le defaut de controle technique reste une contravention de 4e classe.